top of page

Mentions légales

Informations générales

Le présent document constitue les mentions légales régissant l’utilisation du site internet (ci-après dénommé « le Site »).

En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces mentions légales.

.

Propriétaire du site

Le Site est détenu et exploité par B-Conseils Sàrl (ci-après dénommé « le Propriétaire du site»). Les coordonnées du Propriétaire sont les suivantes :

B-Conseils SARL

Grand-Rue 17, 1896 Vouvry

 
Hébergement

Le Site est hébergé par Infomaniak (ci-après dénommé « l’Hébergeur »). Les coordonnées de l’Hébergeur sont les suivantes :

Infomaniak

Les Acacias, Genève, Suisse

Registre du commerce du canton de Genève

CH-660.0.059.996-1

 
Propriété intellevtuelle et contrefaçons

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

 


Descriptions des services fournies

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

 
Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : harari.stephanie@gmail.com  . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

 

Cookies

L’Editeur se réserve la possibilité d’envoyer des cookies vers l’ordinateur de l’utilisateur au moment de la connexion. Ces cookies sont des fichiers permettant d’enregistrer les informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site. Le visiteur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son ordinateur dans ce sens.

Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Le Propriétaire n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur légalité. L’inclusion de liens vers des sites tiers ne signifie pas une approbation ou une association avec ces sites.

 

Aucune information personnelle de l'utilisateur n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site  est en conformité avec le RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

bottom of page